Mentions Légales
Mentions Légales
Â
1 - Ădition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://nguess.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : HATSHEPSUT Sarl
- Contact : hello@nguess.com
Identification de l'entreprise : SARL HATSHEPSUT
Capital Social    22 867 EUR
SIRENÂ Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â 381 889 799
- Adresse postale :
9 RUE DE LA FRETTE
95240 CORMEILLES-EN-PARISIS France
Â
Directeur de la publication : HATSHEPSUT Sarl
- Contact : hello@nguess.com
Â
Hébergeur : Shopify
151 rue OâConnor Rez-de-chaussĂ©e Ottawa,
Ontario K2P 2L8 Canada 1-613-241-2828
Â
Délégué à la protection des données :- hello@nguess.com
Â
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
HATSHEPSUT Sarl est propriĂ©taire des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et dĂ©tient les droits dâusage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidĂ©os, architecture, icĂŽnes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HATSHEPSUT Sarl.
Toute exploitation non autorisĂ©e du site ou de lâun quelconque des Ă©lĂ©ments quâil contient sera considĂ©rĂ©e comme constitutive dâune contrefaçon et poursuivie conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.
Â
3 - Limitations de responsabilité.
HATSHEPSUT Sarl ne pourra ĂȘtre tenu pour responsable des dommages directs et indirects causĂ©s au matĂ©riel de lâutilisateur, lors de lâaccĂšs au site http://nguess.com.
HATSHEPSUT Sarl dĂ©cline toute responsabilitĂ© quant Ă lâutilisation qui pourrait ĂȘtre faite des informations et contenus prĂ©sents sur http://nguess.com.
HATSHEPSUT Sarl sâengage Ă sĂ©curiser au mieux le site http://nguess.com, cependant sa responsabilitĂ© ne pourra ĂȘtre mise en cause si des donnĂ©es indĂ©sirables sont importĂ©es et installĂ©es sur son site Ă son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. HATSHEPSUT Sarl se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas Ă©chĂ©ant, HATSHEPSUT Sarl se rĂ©serve Ă©galement la possibilitĂ© de mettre en cause la responsabilitĂ© civile et/ou pĂ©nale de lâutilisateur, notamment en cas de message Ă caractĂšre raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisĂ© (texte, photographie âŠ).
Â
4 - CNIL et gestion des données personnelles.
ConformĂ©ment aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiĂ©e, lâutilisateur du site http://nguess.com dispose dâun droit dâaccĂšs, de modification et de suppression des informations collectĂ©es. Pour exercer ce droit, envoyez un message Ă notre DĂ©lĂ©guĂ© Ă la Protection des DonnĂ©es : - hello@nguess.com.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre https://nguess.com/politique-confidentialite/.
Â
5 - Liens hypertextes et cookies
Le site http://nguess.com contient des liens hypertextes vers dâautres sites et dĂ©gage toute responsabilitĂ© Ă propos de ces liens externes ou des liens créés par dâautres sites vers http://nguess.com.
La navigation sur le site http://nguess.com est susceptible de provoquer lâinstallation de cookie(s) sur lâordinateur de lâutilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives Ă la navigation dâun utilisateur sur un site. Les donnĂ©es ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de frĂ©quentation, par exemple.
Vous avez la possibilité dâaccepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramĂštres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera dĂ©posĂ© sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://nguess.com/politique-confidentialite
Â